Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site lieuxdexception.com est édité par :

2. Délégué à la protection des données (DPO)

3. Conception et réalisation

4. Hébergement

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, charte graphique, structure) est protégé par la législation française et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ce site ou de l'un de ses éléments, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de DOMAINE NANTAIS.

Les marques, dénominations et logos figurant sur le site (notamment « Lieux d'Exception ») sont la propriété de DOMAINE NANTAIS ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

DOMAINE NANTAIS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'inexactitudes ou d'omissions. Les informations présentées ont un caractère indicatif et ne sont pas contractuelles.

Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, vous pouvez le signaler à l'adresse contact@lieuxdexception.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

DOMAINE NANTAIS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité. L'utilisation des cookies et traceurs est décrite dans notre Politique des Cookies, où vous pouvez également modifier vos préférences à tout moment.

8. Droit applicable et juridiction

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Nantes, sous réserve des règles de compétence impératives applicables aux consommateurs.